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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RV ASSURANCES
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SEA YATCHASSURANCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEA YATCHASSURANCES
RV ASSURANCES SARL

Numéro de dépôt :
1679086
Date de dépôt :
18/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/2000

Présentation de la marque SEA YATCHASSURANCES

Déposée le 18 mai 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RV ASSURANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEA YATCHASSURANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RV ASSURANCES domicilié(e) 227, avenue d'Argenteuil, 92270 BOIS COLOMBES - France.

La marque SEA YATCHASSURANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEA YATCHASSURANCES est expirée depuis le 18 mai 2000.

RV ASSURANCES a également déposé les autres marques suivantes : VET'ASSUR , RV Assurances , RVH , OFF ROAD Assurances , AssurEvasion , ASSUREVASION


RV ASSURANCES SARL - 227, avenue d'Argenteuil, 92270 BOIS COLOMBES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

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